Compte Rendu du Conseil 

Extrait du conseil municipal du 12 Avril 2011 à 20 heures

Les membres du conseil municipal, se sont réunis dans la salle de la Mairie, sous la Présidence de M. Didier GUEVEL Maire.

Ouverture de la séance : 20 heures 05

Etaient présents : Frédéric BONNEAU, Christian CAYEUX. Fernando DE SOUSA, Marcel HINIEU, MMES Renée GUEVEL, Brigitte MAHIEU, Hélène LEDUC.

Absent excusé  : Mme Flora QUINIOU.

. Secrétaire de séance : Melle LEDUC.

  EN CONSTRUCTION

1) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010.

2) VOTE DU COMPTE DE GESTION 2010.

3) AFFECTATION DES RESULTATS 2010.

4) VOTE DES TAUX.

Suite au vote du Budget Primitif 2011, le conseil municipal, votr les taux d'imposition applicables à chacune des taxes directes locales, et féfinis comme suit:

Taxe d'habitation

2,00%

Foncier bâti

1,25 %

Foncier non bâti

8,21 %



Aussi , le conseil municipal, par 7 voix Pour et 1 Abstention Approuve le vote des taux.

5) PLACEMENT FINANCIER.

6) BUDGET PRIMITIF 2011.

7) DONS SUBVENTIONS 2011.

Les restaurants du coeur

500 €

La ligue contre le cancer

400 €

Sclérose en plaque

400 €

Perce neige

400 €

Téléthon

400 €

S.P.A.

400 €



8) MARCHE APPEL D'OFFRES DES VITRAUX.

9) MARCHE APPEL D'OFFRES FOUNITURE ET INSTALLATION VIDEO PROTECTION.

10) MARCHE SITE INTERNET.

11) COMPETENCE TRANSPORT SCOLAIRE.

12) CENTIMES SYNDICAUX DU SIAH.

QUESTIONS DIVERSES.

 

 

 

 

 

 


   


 

 

 

 

 



 

 

 

 

 


 





 

 

 

 


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